Énergies
L’Afrique est dotée d’un immense potentiel énergétique – énergie renouvelable notamment,
Assurer l’accès à des services énergétiques durables et modernes est essentiel pour répondre aux besoins humains fondamentaux et favoriser le développement économique et social sur l’ensemble du continent africain.
Notre cabinet adhère et participe à la mise en œuvre de l’Agenda 2063. L’Agenda 2063 est le cadre stratégique du continent Africain qui vise à atteindre son objectif de développement inclusif et durable.
Nous évaluons, prévenons les risques et faisons des recommandations adaptées.
Nos avocats et juristes proposent aux clients du cabinet et aux acteurs majeurs de ce secteur, une stratégie juridique adaptée aux innovations des technologies de production, de distribution et plus largement en matière de transition énergétique.
Ressources naturelles
Le secteur des ressources naturelles, est majeur en Afrique. Il représente une proportion non négligeable du PIB de plusieurs pays Africains.
Selon la vision de l’Union Africaine le régime Minier de l’Afrique doit se baser sur : « une exploitation équitable et optimale des ressources minières en vue d’une large croissance durable et d’un développement socio-économique. Un secteur minier durable, bien régi qui produit effectivement et génère des rentes sur les ressources, qui est sûr, sain, tient compte des aspects genre et ethnie, de l’environnement, qui est socialement responsable et est apprécié des communautés environnantes. »
La demande mondiale des produits de base ne cesse de croître. Le secteur des ressources naturelles est dynamique sur le continent Africain. Les sociétés actives dans ce secteur s’engagent à une exploitation équitable et optimale des ressources minières en vue d’une large croissance durable et d’un développement socio-économique.
Au travers d’une exposition constante du secteur, nos avocats et juristes ont et continuent de
développer une expertise particulière des transactions minières internationales. Notre équipe est au fait des évolutions des régimes et systèmes juridiques régionaux.
Notre expertise, nos ressources et nos solutions novatrices sont au service de nos clients pour contribuer leurs succès.
Nous assistons les entreprises minières internationales dans le cadre d’investissements et de projets de grande dimension ou complexité. Notre intervention couvre l’ensemble des aspects juridiques relatifs aux phases de prospection, de recherche et d’exploration.
- Négociation d’accords pour la prospection et l’exploration minière.
- Obtention de licences de prospection, de recherche et d’exploration.
- Autorisations, approbations et respect de la règlementation environnementale du secteur minier et pétrolier.
- Audits juridiques (Due Diligences).
Nous intervenons notamment au moment du processus de demande du permis minier, dans la gestion des droits et titres miniers ainsi qu’au moment de la due diligence et dans l’analyse et l’élaboration des contrats miniers. Nous accompagnons les entreprises et les investisseurs dans la réalisation de leurs projets miniers en Afrique.
Ainsi, Les prestations du cabinet incluent les opérations de due diligence juridique et fiscale et les grandes phases des opérations minières
Infrastructures et Transport
Les infrastructures et le développement des transports de la logique sont la pierre angulaire du développement du continent Africain. Le succès de la zone de libre échange continentale Africaine dépendra notamment de la qualité des infrastructures et des transports. L’Afrique a des besoins importants en infrastructures et transports. Nos avocats et juristes expérimentés se tiennent à la disposition des investisseurs pour structurer leurs projets et partenariat public-privé.
Nos expertises diverses et complémentaires assurent une coordination efficace des projets d’infrastructures et du transport de nos clients.
Notre ingénierie juridique est au service de nos clients pour la mise en place de nouveaux modèles ou le suivi et la création de véhicules d’investissement et de financement.
Industriel et manufacturier
Les pays africains produisent et exportent principalement des produits de base. Une proportion importante des produits importés en Afrique sont des produits manufacturés. La transformation industrielle est en cours et le secteur industriel et manufacturier est en plein essor. Certains pays africains ont initié des programmes ambitieux d’investissements dans le secteur industriel et manufacturier. Notre équipe dispose de l’expertise et de la connaissance des contraintes locales pour vous accompagner sur ce type de projet.
Immobilier
La combinaison d’une forte poussée démographique et d’une croissance économique importante créé le contexte d’un secteur immobilier dynamique et en plein essor.
Notre portée géographique et notre approche transparente et coordonnée nous permettent de soutenir les projets immobiliers à destination de la zone OHADA et des diverses unions économiques et thématiques africaines (UEMOA, CEDEAO, CEMAC).
Notre cabinet assiste les principaux acteurs du secteur de l’immobilier dans la structuration et la réalisation de leurs projets en Afrique de l’Ouest dans le cadre de leur négociation et rédaction de baux et contrats, audits de contrats, crédits-baux.
Nous assistons également nos clients investisseurs, tant nationaux qu’étrangers, dans le cadre de leur Due diligence en vue de prévenir les problématiques de conflits fonciers à travers la consultation des livres fonciers et les recherches d’antériorités.
Nous procédons à la vérification diligente et à, l’examen des titres de propriété.
Nous collaborons avec les notaires dans les juridictions dans lesquelles cela est nécessaire